Anne Heinis


Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Barthélémy
De: Heinis (Anne)
au titre de ses compétences cynégétiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
15°
personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature
membre suppléant
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000598924(source JORF)
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Heinis, née Barthélémy (Anne, Elisabeth, Jeanne)
ancienne sénatrice ; 44 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Heinis (Anne)
sénatrice de la Manche
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de publication du présent arrêté
I. - Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000567961(source JORF)
nomination
01 Décembre 199901/12/1999
De: Heinis (Anne)
sénateur de la Manche
Objet:
membre du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000392121(source JORF)
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Anne Heinis
sénateur de la Manche
Objet:
membres du Haut Conseil de la réforme hospitalière
Groupe:
Haut Conseil de la réforme hospitalière
JORFTEXT000000372103(source JORF)
nomination
23 Août 199523/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.